Facebook à l'aide des tribunaux

Deux affaires récentes portées devant des tribunaux américain et canadien montrent dans quelle mesure les informations personnelles révélées par les utilisateurs de sites de réseaux sociaux comme Facebook ou MySpace peuvent se retourner contre eux.

Dans le premier cas, un policier new yorkais adepte du culturisme (photo ci-contre) a vu son professionalisme et sa crédibilité mis en doute par l'avocat d'un suspect qu'il avait arrêté pour port d'arme illégal. Le policier avait en effet indiqué sur son profil MySpace qu'il se sentait d'humeur 'sournoise' (devious) quelques heures avant l'arrestation, alors que son profil Facebook indiquait qu'il était en train de visionner le film Training Day afin de rafraichir ses connaissances en matière de procédure policière. Or, ce film, qui met en vedette Denzel Washington, décrit les pratiques discutables d'un agent corrompu de la police de Los Angeles qui n'hésite pas à abattre un trafiquant de drogue désarmé afin de s'emparer de ses gains. Ces éléments ont suffi au jury pour douter de l'impartialité du policier lors de l'arrestation et l'ont amené à acquitter l'accusé des charges qui pesaient contre lui.

Dans le second cas, un juge ontarien a obligé un plaignant réclamant une compensation financière à la suite d'un accident automobile qui aurait négativement affecté sa vie quotidienne à rendre le contenu de sa page Facebook accessible aux avocats de la défense. L'argument de la défense est que le contenu de cette page est en mesure d'éclairer le tribunal sur la nature réelle du préjudice subi. Dans sa décision, le juge a en effet admis que les pages personnelles mises en ligne sur les sites de réseaux sociaux contiennent des informations telles que des photos ou des commentaires permettant d'évaluer la capacité des personnes visées à entreprendre des activités physiques et sportives. Par ailleurs, il a rejeté l'argument selon lequel ces pages auraient le même statut juridique qu'un journal intime, puisqu'elles servent de support à des pratiques de partage de l'information avec des 'amis', ce qui les rend donc en partie publiques.

Dans les deux cas, ces décisions vont certainement amener les avocats et les procureurs à considérer d'un oeil nouveau l'usage qui peut être fait des informations personnelles disponibles sur les sites de réseaux sociaux, soit comme source additionnelle de preuves, soit comme outil de sape de la crédibilité des témoins.